Journaux du Sénat
54 Elizabeth II, A.D. 2005, Canada
Journaux du Sénat
1re session, 38e législature
Numéro 55
Le mercredi 4 mai 2005
13 h 30
L'honorable Daniel Hays, Président
Les membres présents sont :
Les honorables sénateurs
Adams, Andreychuk, Angus, Atkins, Austin, Bacon, Baker, Banks, Biron, Bryden, Buchanan, Callbeck, Carney, Carstairs, Chaput, Christensen, Cochrane, Comeau, Cook, Cools, Corbin, Cordy, Cowan, Dallaire, Day, De Bané, Di Nino, Doody, Downe, Dyck, Fairbairn, Ferretti Barth, Finnerty, Fitzpatrick, Fraser, Furey, Gill, Grafstein, Hays, Hubley, Jaffer, Johnson, Joyal, Kelleher, Kenny, Kinsella, Lapointe, Lavigne, LeBreton, Léger, Losier-Cool, Lynch-Staunton, Maheu, Mahovlich, Massicotte, McCoy, Mercer, Merchant, Milne, Mitchell, Moore, Munson, Murray, Nancy Ruth, Oliver, Pearson, Pépin, Phalen, Pitfield, Plamondon, Poulin (Charette), Prud'homme, Ringuette, Rivest, Robichaud, Rompkey, St. Germain, Sibbeston, Smith, Spivak, Stollery, Stratton, Tardif, Tkachuk, Trenholme Counsell, Watt
Les membres participant aux travaux sont :
Les honorables sénateurs
Adams, Andreychuk, Angus, Atkins, Austin, Bacon, Baker, Banks, Biron, Bryden, Buchanan, Callbeck, Carney, Carstairs, Chaput, Christensen, Cochrane, Comeau, Cook, Cools, Corbin, Cordy, Cowan, Dallaire, Day, De Bané, Di Nino, Doody, Downe, Dyck, *Eggleton, Fairbairn, Ferretti Barth, Finnerty, Fitzpatrick, Fraser, Furey, Gill, Grafstein, Hays, Hubley, Jaffer, Johnson, Joyal, Kelleher, Kenny, *Keon, Kinsella, *Kirby, Lapointe, Lavigne, LeBreton, Léger, Losier-Cool, Lynch-Staunton, Maheu, Mahovlich, Massicotte, McCoy, *Meighen, Mercer, Merchant, Milne, Mitchell, Moore, Munson, Murray, Nancy Ruth, *Nolin, Oliver, Pearson, Pépin, Phalen, Pitfield, Plamondon, Poulin (Charette), Prud'homme, Ringuette, Rivest, Robichaud, Rompkey, St. Germain, Sibbeston, Smith, Spivak, Stollery, Stratton, Tardif, Tkachuk, Trenholme Counsell, Watt
PRIÈRE
DECLARATIONS DE SENATEURS
Des honorables sénateurs font des déclarations.
AFFAIRES COURANTES
Dépôt de rapports de délégations interparlementaires
L'honorable sénateur Milne dépose sur le Bureau ce qui suit :
Rapport de la délégation canadienne de l'Association parlementaire Canada-Europe concernant sa participation à la 28e réunion interparlementaire avec la délégation du Parlement européen responsable des relations avec le Canada, tenue à Bruxelles (Belgique) du 27 au 31 mars 2005, et mission parlementaire dans le pays qui assumera la prochaine présidence de l'Union européenne, tenue à Londres (Royaume-Uni) du 31 mars au 2 avril 2005.—Document parlementaire no 1/38-508.
L'honorable sénateur Losier-Cool dépose sur le Bureau ce qui suit :
Rapport de la section canadienne de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie concernant sa participation à la réunion de la Commission de la coopération et du développement de l'APF, tenue à Lafayette et à Carencro (États- Unis) les 14 et 15 mars 2005.—Document parlementaire no 1/38-509.
L'honorable sénateur Oliver dépose sur le Bureau ce qui suit :
Rapport de la délégation canadienne de l'Union interparlementaire concernant sa participation à la réunion du Comité directeur du Groupe des Douze Plus de l'UIP, tenue à Bruxelles (Belgique) le 11 mars 2005.—Document parlementaire no 1/38-510.
Rapport de la délégation canadienne de l'Union interparlementaire concernant sa participation à la réunion parlementaire d'une journée organisée à l'occasion de la 49e session de la Commission de la condition de la femme : Beijing +10, tenue à New York (États-Unis) le 3 mars 2005. —Document parlementaire no 1/38-511.
ORDRE DU JOUR
L'honorable sénateur Kinsella propose, appuyé par l'honorable sénateur Stratton,
Que le Sénat s'ajourne maintenant.
La motion, mise aux voix, est rejetée par le vote suivant :
POUR
Les honorables sénateurs
Andreychuk, Buchanan, Cochrane, Comeau, Cools, Di Nino, Johnson, Kelleher, Kinsella, LeBreton, Lynch-Staunton, Oliver, Prud'homme, Rivest, St. Germain, Stratton, Tkachuk—17
CONTRE
Les honorables sénateurs
Adams, Austin, Bacon, Baker, Banks, Bryden, Callbeck, Carstairs, Chaput, Christensen, Cook, Corbin, Cordy, Cowan, Dallaire, Day, Downe, Dyck, Fairbairn, Ferretti Barth, Finnerty, Fitzpatrick, Fraser, Furey, Gill, Grafstein, Hubley, Jaffer, Joyal, Lapointe, Lavigne, Léger, Losier-Cool, Maheu, Mahovlich, Massicotte, Mercer, Merchant, Milne, Mitchell, Moore, Munson, Nancy Ruth, Pearson, Pépin, Phalen, Pitfield, Poulin, Ringuette, Robichaud, Rompkey, Smith, Stollery, Tardif, Trenholme Counsell, Watt—56
ABSTENTIONS
Les honorables sénateurs
Spivak—1
AFFAIRES DU GOUVERNEMENT
Projets de loi
Troisième lecture du projet de loi C-33, Loi no 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 23 mars 2004.
L'honorable sénateur Day propose, appuyé par l'honorable sénateur Dallaire, que le projet de loi soit lu la troisième fois.
Après débat,
L'honorable sénateur Oliver propose, appuyé par l'honorable sénateur Cochrane, que la suite du débat sur la motion soit ajournée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
AUTRES AFFAIRES
Projets de loi d'intérêt public du Sénat
Les articles nos 1 à 6 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Ordonné : Que, nonobstant l'article 27(3) du Règlement, l'article no 7 (projet de loi S-16) reste au Feuilleton pendant encore quinze jours de séance consécutifs.
Reprise du débat sur la motion de l'honorable sénateur Cools, appuyée par l'honorable sénateur Keon, tendant à la deuxième lecture du projet de loi S-8, Loi modifiant la Loi sur les Juges.
Après débat,
L'honorable sénateur Cools propose, appuyée par l'honorable sénateur Tkachuk, que la suite du débat sur la motion soit ajournée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 16 heures, conformément à l'ordre adopté par le Sénat le 2 novembre 2004, le Sénat s'ajourne jusqu'à 13 h 30 demain.
RAPPORTS DÉPOSÉS AUPRÈS DU GREFFIER DU SÉNAT CONFORMÉMENT A L'ARTICLE 28(2) DU RÈGLEMENT
Rapports de la Commission canadienne du tourisme pour l'année terminée le 31 décembre 2004, conformément à la Loi sur l'accès à l'information et à la Loi sur la protection des renseignements personnels, L.R.C. 1985, ch. A-1 et P-21, par. 72(2).—Document parlementaire no 1/38-507.
Modifications de la composition des comités conformément à l'article 85(4) du Règlement
Comité sénatorial permanent des finances nationales
Le nom de l'honorable sénateur Harb substitué à celui de l'honorable sénateur Rompkey (3 mai).
Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement
Le nom de l'honorable sénateur Fraser substitué à celui de l'honorable sénateur Carstairs (3 mai).
Comité sénatorial permanent des peuples autochtones
Le nom de l'honorable sénateur Tardif substitué à celui de l'honorable sénateur Peterson (3 mai).